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Les accidents peuvent survenir à l’occasion d’une compétition sportive, d’un match, d’un entraînement. Tous les sports sont concernés, et notammentle cyclisme, le rugby, le football, le ski, le parapente, le kitesurf, la randonnée encadrée…
L’accident peut aussi malheureusement intervenir dans le cadre d’une activité récréative encadrée, commelors d’unefête foraine, sur une luge géante, dans un karting…
Le Tutour Avocats intervient lorsque la responsabilité de l’organisateur ou celle d’un tiers peut être à l’origine du dommage.
Ces situations entraînent souvent des dommages corporels ou matériels importants, dont les conséquences peuvent être lourdes pour les victimes et leurs familles.
Le cabinet accompagne ses clients dans toutes leurs démarches, qu’elles soient pré-contentieuses (expertise, recherche des causes du dommage, recherche d’un accord amiable) ou contentieuses (procédures devant les juridictions compétentes).
Le Tutour Avocats assiste aussi bien des clients français qu’étrangers, confrontés à des accidents survenus en France ou ailleurs.
Lorsque le dossier présente une dimension internationale, le cabinet travaille en collaboration étroite avec des confrères étrangers, afin d’assurer une prise en charge globale et une stratégie adaptée.
Il intervient également pour des clients institutionnels étrangers confrontés à un accident de sport en France. Il les conseille en droit français quant à leur responsabilité potentielle.
En outre, le cabinet représente ses clients dans le cadre des procédures pénales susceptibles d’être engagées à la suite de tels événements, notamment en cas d’homicide involontaire ou de blessures involontaires. Cette compétence pénale permet d’assurer une défense complète, que ce soit pour les victimes cherchant la reconnaissance d’une infraction ou pour les personnes ou institutions mises en cause.
Les accidents sportifs soulèvent des questions juridiques complexes : la détermination des responsabilités, l’évaluation des préjudices, l’articulation entre les règles spécifiques des fédérations sportives et le droit commun de la responsabilité civile, l’existence d’une procédure pénale en cours.
L’intervention du cabinet vise à garantir une défense rigoureuse et complète.
Le cabinet plaide devant les tribunaux français pour faire valoir les intérêts de ses clients, qu’ils soient victimes directes, membres de la famille, ayants droit ou institutions. Chaque dossier est traité avec rigueur, écoute et humanité, afin d’apporter des réponses claires et une stratégie sur mesure.
Exemples d’interventions du cabinet le Tutour Avocats :
- Représentation d’un joueur de rugby professionnel ayant subi un très grave accident de mêlée lors d’un match de compétition
- Représentation d’une cycliste australienne ayant subi un accident lors des championnats du Monde de cyclisme amateur à Albi
- Assistance en qualité d’Expert Part 35 d’une famille endeuillée suite à un accident mortel lors du championnat du Monde amateur de cyclisme à Albi
- Représentation d’un parapentiste de nationalité écossaise ayant subi un accident au cours du Championnat du Monde de parapente dans les Alpes
- Part 35 expert dans le cadre d’une action judiciaire en Angleterre à la suite d’un accident de luge géante en France